Cours de sécurité sanitaire 2017-2018

UNIVERSITE CATHOLIQUE D’AFRIQUE CENTRALE

Ecole des Sciences de la Santé

Cours de Sécurité Sanitaire

Master santé publique communautaire

Francis Ampère SIMO K.

Docteur / Ph. D en Droit (spécialité droits Fondamentaux)

FSJP (Université de Yaoundé II - Soa)

Département de Théorie du Droit, d’Epistémologie Juridique et de Droit Comparé

Enseignant de Droit Public, de Droit des Médias et de Droit de la Santé

framsiko@gmail.com

Objectifs du Cours

-Initier les étudiants de master santé publique à l'identification et à l’analyse des grands problèmes de santé publique au Cameroun et dans le monde ; à la connaissance des maladies transmissibles(épidémies, pandémies), leur prévention et leur traitement, la formulation des recommandations précises d’hygiène pour limiter le risque nosocomial ; la sécurité des installations, du matériels et des autres produits de santé.

-Sensibiliser les étudiants sur l’influence de l’environnement et du travail sur la santé et l’application de la prévention des risques sanitaires etc.

PLAN DU COURS

INTRODUCTION

PREMIERE PARTIE : RISQUE ET SECURITE SANITAIRE

Chapitre 1. La notion de risque sanitaire

Section 1. La signification du risque sanitaire

Section 2. Les types et caractéristiques du risque sanitaire

Section 3. La gestion des menaces et risques sanitaires

Section 4. Les différents types de prévention des risques

Chapitre 2. La notion de sécurité sanitaire

Section 1. Signification de la sécurité sanitaire

Section 2. Les principes de la sécurité sanitaire

Section 3. L’organisation de la sécurité sanitaire

DEUXIEME PARTIE : LE SYSTEME DE SECURITE SANITAIRE

Chapitre 1. L’exigence de sécurité dans le système de soins

Section 1. Une obligation régalienne de l’Etat

Section 2. La sécurité des actes et des structures

Chapitre 2. Les veilles sanitaires

Section 1. Les maladies à déclaration obligatoires

Section 2. Les vigilances sanitaires

Chapitre 3. La mise en œuvre de la sécurité sanitaire

Section 1. La sécurité des activités médicales (sécurité anesthésique)

Section 2. La sécurité environnementale et élimination des déchets hospitaliers

Chapitre 4. La responsabilité en matière de sécurité sanitaire

Section 1. Le rôle des professionnels de santé dans le circuit de signalement

Section 2. L’obligation de signalement d’information

Section 3. Les sanctions

CONCLUSION

ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE

LAUDE, Anne et all, Droit de la santé, Thémis, Puf, 2007

RIAL-SEBBAG, Emmanuel et AGNES, THOMAS, Apprentissage de l’Exercice médical, Collection medecine, 2^ème ed. Estem, 2008.

DUPONT, Marc et all, Droit hospitallier, Dalloz, 3^ème éd. 2001.

FOUCHER, Karine, Principe de précaution et risque sanitaire, L’Harmattan, 2002.

LAHOUTE, Christian. - Approche de la sécurité sanitaire dans les établissements de santé : recherche d'une méthodologie applicable à l'échelle d'une région : mémoire. -Rennes : Ecole nationale de la santé publique, 1997.

LUCAS-BALOUP, Isabelle. – Infections nosocomiales : 40 questions sur les responsabilités encourues/ préf. de Jean Carlet. - Paris : SCROF, 1997.

MARSAUDON, Eric. - Les infections hospitalières. - Paris : Presses universitaires de France,1998. - 127 p. (Que sais-je?

MATILLON, Yves; DURIEUX, Pierre. -L'évaluation médicale : du concept à la pratique/ préf. de Joël Menard. -Paris : Flammarion, 1994. (coll. Médecine-Sciences)

MORELLE, Aquilino. - La défaite de la santé publique. - Paris : Flammarion, 1996.

MOUGEOT, Michel. - Systèmes de santé et concurrence. - Paris : Economica, 1994.

La Santé en Europe / coord. par Marianne Berthod-Wurmser. - Paris : La Documentation française, 1994.

Santé, responsabilité et décision : les enjeux du risque. - Paris : La Documentation française, 1996. - 210 p. (Revue française des affaires sociales, numéro spécial, n°2, avril-juin.1996)

La Sécurité sanitaire : enjeux et questions. - Paris : la Documentation française, 1998. - 322p. (Revue française des affaires sociales, numéro spécial, n°3-4 juill.-déc. 1997)

SETBON, Michel. - Pouvoirs contre sida : de la transfusion sanguine au dépistage, décisions et pratiques en France, Grande-Bretagne et Suède. - Paris :Seuil, 1993.

TABUTEAU, Didier. - La sécurité sanitaire. - Paris : Berger-Levrault, 1994.